1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

WAELDO NOEL, exerçant sous le nom commercial « Noël Élagage », entreprise individuelle (micro-entreprise / auto-entrepreneur).
Siège social : 12 rue des Frères Lumière, 69330 Meyzieu, France.
SIRET : 797 660 347 00023
TVA : Non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Téléphone : 06 17 85 26 87
E-mail : contact@noel-elagage.com

Directeur de la publication : WAELDO NOEL.

2. Hébergement

Le site noel-elagage.com est hébergé par :

IONOS SARL
7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site web : www.ionos.fr

3. Activité

Noël Élagage propose des prestations d'élagage, d'abattage, de dessouchage, de taille de haies et d'entretien d'espaces verts, à destination des particuliers, entreprises et collectivités, sur le secteur du Rhône (69).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

5. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site (nom, prénom, e-mail, téléphone, adresse) sont destinées exclusivement à Noël Élagage, dans le but de répondre aux demandes de devis et de contact. Aucune donnée n'est cédée ou vendue à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l'adresse contact@noel-elagage.com.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ; certaines fonctionnalités du site pourraient toutefois être affectées.

7. Limitation de responsabilité

Noël Élagage s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.